modules principaux

▸ Marchés financiers (80 heures)

Responsable du cours : M. le professeur Bonneau

Intervenants : Mme Plaud | Nyse euronext, M. Arnaud | Banque de France, M. de Saint Mars | AMAFi

Ce module dédié aux marchés financiers développe des thèmes relatifs aux instruments utilisés et aux opérations se déroulant sur les marchés financiers.

Il traite notamment :

  • des titres et des contrats financiers,
  • des contrats de représentation,
  • des ordres de bourse,
  • de la tenue de compte,
  • des opérations de transferts temporaires de propriété,
  • des plateformes de négociation.

Opérations de crédit (75 heures)

Responsable du cours : M. Minor | Crédit Agricole 

Intervenants : M. Affaki | Avocat à la Cour, M. Julien | CA-CIB

Ce module a pour objectif d’étudier la réglementation et la restructuration du système bancaire :

  • les mécanismes de base : la cession de créances, la subrogation, la compensation, la délégation,
  • les opérations de crédit internes : le prêt et la couverture de crédit, la mobilisation de créances, le crédit-bail, l’aval et le cautionnement, la prise ferme et l’acceptation,
  • les opérations de crédit internationales,
  • les opérations avec les consommateurs.

Opérations financières (60 heures)

Responsable du cours : M. le professeur Synvet | Directeur du Master

Intervenants : M. le professeur Torck, Me Cardin | Clifford Chance,  Me Letreguilly | Shearman & Sterling, M. Malinvaud | BNP Paribas, Me Martin | Bredin Prat

Ce module traite des principales opérations sur le capital des sociétés cotées.

Les opérations envisagées sont notamment :

  • les opérations sur capital telles que les augmentations de capital et les différentes formes qu’elles peuvent prendre : avec ou sans dPs, offre au public ou placement privé, immédiates ou différées,
  • les émissions de titres de créances : émissions obligatoires, émissions de titres de créances négociables,
  • les introductions en bourse : règles d’établissement du prospectus, délais et procédure ;
  • les offres publiques : différentes formes, franchissements de seuils, protection des actionnaires minoritaires.

Produits dérivés et techniques de gestion des créances et des dettes (40 heures)

Responsable du cours : Me Caillemer du Ferrage | Jones Day

Intervenants : Me Ekué | Allen & Overy

Ce module a pour objectif de présenter l’ensemble des contrats financiers (instruments financiers à terme), les contrats qui y sont liés et les problématiques juridiques qu’ils soulèvent.

Les thèmes suivants sont présentés par les intervenants :

  • les différents produits dérivés : options, contrats à terme, swaps et dérivés de crédit,
  • analyse juridique des produits dérivés,
  • la pratique contractuelle encadrant l’utilisation de ces produits : conventions cadres ISDA et FBF, mécanisme de close-out netting, collatéralisation,
  • les opérations de titrisation : mécanisme, structure ad hoc, fonds communs de titrisation.

Sûretés (40 heures)

Responsable du cours : M. Affaki | Avocat à la Cour

Intervenants : M. Berly | BNP Paribas, M. Murray | Allen & Overy London

Ce module a pour vocation de donner à l’étudiant une connaissance exhaustive de l’ensemble des garanties, et particulièrement celles employées à l’occasion d’opérations de financement.

Les sûretés présentées sont notamment :

  • les sûretés sur argent : gage espèces, compte provision, séquestre, nantissement de compte et fusion de comptes,
  • les sûretés sur créances intangibles (nantissement, cession de créances au niveau interne et au niveau international,
  • les sûretés sur les biens meubles et immeubles (hypothèque, antichrèse, gage et nantissement),
  • les sûretés en droit anglais et américain.

Les intervenants présentent également les problématiques liées à la constitution, l’exécution ou la réalisation de ces garanties, notamment : la compensation, l’efficacité de la sûreté en cas de faillite du débiteur, les conflits de priorité entre les créanciers, le droit applicable aux sûretés internationales.


Déontologie & Responsabilités des prestataires de services d’investissement (30 heures)

Responsable du cours : Mme le professeur Drummond

Intervenants : Me Sauty de Chalon | Mirieu Sauty Avocats, M. Valence | BNP Paribas

Ce module traite de la responsabilité professionnelle et administrative des prestataires de services d’investissement (procédure de sanction devant l’Autorité des Marchés Financiers ; la commission des sanctions ; les alternatives à la procédure de sanction), de la responsabilité civile et de la responsabilité pénale des prestataires de services d’investissement (abus de marché, manquements administratifs et / ou délits pénalement sanctionnés).


Aspects européens et internationaux (30 heures)

Responsables du cours : Monsieur le professeur Prüm | Doyen de la Faculté de droit, d’économie et de finance de l’université du Luxembourg. Maître Bompoint | Cabinet Bompoint

L’union européenne imprègne de plus en plus profondément les activités bancaires et financières en créant les conditions d’un marché intégré tout en favorisant un encadrement harmonisé des établissements de crédit et la coopération entre les autorités de surveillance. C’est pourquoi un cours de droit bancaire et financier européen vise à offrir aux étudiants une vision synthétique des principes et des normes communautaires qui gouvernent la libre circulation des capitaux et le passeport européen des banques.


Surveillance prudentielle, prévention et traitement des difficultés des établissements de crédit et des entreprises d’investissement (30 heures)

Responsable du cours : Mme Moulin | ACPR, M. Samin | Société Générale

La surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d’investissement complète et renforce les exigences minimales en fonds propres. il s’agit d’une surveillance préventive qui doit être connue de tout spécialiste de droit bancaire et financier. Mais qu’un établissement soit, malgré tous ces dispositifs, défaillant, et des règles particulières s’appliquent, que ce soit en vue d’indemniser les déposants et investisseurs ou en matière de procédures collectives. L’objet de cet enseignement est de donner aux étudiants une connaissance aussi précieuse que possible de cette réglementation particulière et ô combien d’actualité.


Fiscalité des instruments financiers (30 heures)

Responsable du cours : M. Goulard | Conseil d’État

Ce module a vocation à intégrer l’ensemble des problématiques de fiscalité liées aux sociétés cotées. L’idée est donc de maîtriser les règles applicables aux instruments utilisés et aux opérations qui peuvent intervenir sur le capital de la société.


Analyse financière (30 heures)

Responsable du cours : M. Demuth | BNP Paribas

Ce module comprend un rappel de la comptabilité des sociétés et de la comptabilisation de certaines opérations ou stratégies financières : analyse et gestion financière ; compréhension de la formation des cours de bourse et des prix des titres financiers ; étude financière des opérations de haut de bilan.